Marque enregistrée - Marque en non vigueur

miss raiatea, miss tahaa, miss huahine,miss borabora
moea faugerat

Numéro de dépôt :
3793700
Date de dépôt :
29/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/12/2020
miss raiatea, miss tahaa, miss huahine,miss borabora de moea faugerat

Présentation de la marque miss raiatea, miss tahaa, miss huahine,miss borabora

Déposée par voie électronique le 29 décembre 2010 par moea faugerat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « miss raiatea, miss tahaa, miss huahine,miss borabora » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est moea faugerat domicilié(e) 53 bis rue de passy - 75016 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, moea faugerat domicilié(e) 53 bis rue de passy - 75016 - paris - France.

La marque miss raiatea, miss tahaa, miss huahine,miss borabora a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque miss raiatea, miss tahaa, miss huahine,miss borabora est expirée depuis le 29 décembre 2020.

moea faugerat a également déposé les autres marques suivantes : MISS TAHITI , miss polynesia , miss polynesie francaise , miss polynetia et miss polynetia farani


moea faugerat - 53 bis rue de passy - 75016 - paris - France


moea faugerat - 53 bis rue de passy - 75016 - paris - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.